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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB LE BOIS DES VOSGES
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LE BOIS DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOIS DES VOSGES
CLUB LE BOIS DES VOSGES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94534837
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2004

Présentation de la marque LE BOIS DES VOSGES

Déposée le 30 août 1994 par l'association loi 1901 CLUB LE BOIS DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOIS DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB LE BOIS DES VOSGES domicilié(e) PLACE JULES FERRY, 88109 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MANDRAY CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - France.

La marque LE BOIS DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS DES VOSGES est expirée depuis le 30 août 2004.

CLUB LE BOIS DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : LE BRUT DES VOSGES


CLUB LE BOIS DES VOSGES (Association Loi 1901) - PLACE JULES FERRY, 88109 SAINT-DIE - France


PHILIPPE MANDRAY CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Bois bruts Bois de construction Bois de sciage Bois façonnés Bois mi-ouvrés

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.